FR2779686A1 - Agencement de siege reglable et amovible dans un habitacle de vehicule automobile - Google Patents
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Abstract
Cet Agencement de siège amovible et réglable en position longitudinale dans un habitacle de véhicule automobile, le siège comportant des pieds de support (4, 5) dont au moins deux des pieds de support (4) disposés de manière symétrique par rapport à l'axe longitudinal du siège sont destinés à prendre appui sur des doigts ou des anneaux transversaux (6) portés par le plancher (7) du véhicule et sont munis de verrous désarmables d'accrochage (8) sur ces doigts ou ces anneaux (6), est caractérisé en ce qu'une des extrémités des pieds de support (4) est pourvue d'un moyen de coulissement longitudinal (9) du siège sur le plancher qui est apte à se déplacer sur les doigts ou anneaux transversaux (6) et en ce que le verrou d'accrochage (8) est désarmable sous l'action d'un levier de commande (10) porté par le siège, entre une position active d'immobilisation du siège et escamotée de réglage en position de celui-ci.
Description
La présente invention concerne un agencement de siège réglable en position
longitudinale dans un habitacle de véhicule automobile et amovible afin de libérer de la place à l'arrière du véhicule ou permettre un plus grand espace de liberté pour les passagers. On connaît déjà dans l'état de la technique, des agencements de siège de ce type dans lesquels le siège comporte des pieds de support disposés par exemple à l'avant et à l'arrière de l'assise du siège et qui sont destinés à I) permettre la fixation du siège sur le reste de la structure du véhicule. C'est ainsi par exemple que l'on connaît des sièges dans lesquels les pieds sont destinés à prendre appui sur des doigts ou des anneaux transversaux portés par le plancher du véhicule et sont munis de verrous désarmables d'accrochage
sur ces doigts ou ces anneaux.
Des sièges de ce type sont par exemple utilisés dans les véhicules du type monocorps et les sièges sont donc amovibles. Ces agencements de siège ont été perfectionnés pour permettre un réglage de leur position longitudinale dans
l'habitacle du véhicule.
C'est ainsi par exemple que l'on connaît du document EP-
A-0 609 130, un tel siège dans lequel les doigts ou anneaux sont fixés à un élément mobile monté coulissant dans une glissière longitudinale fixée au plancher du véhicule et dans lequel l'élément mobile contient des moyens de retenue longitudinale de cet élément sur la glissière, ces moyens étant dégageables par action sur des moyens de commande prévus
sur le siège.
On conçoit alors que dans ces sièges, les moyens de commande sont prévus sur ceux-ci alors que les moyens de retenue longitudinale de l'élément sur la glissière sont
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associés à celle-ci, et que le siège est amovible et peut être séparé des glissières, il convient de prévoir des moyens de liaison spécifiques entre le siège et les glissières afin d'assurer la commande de ces moyens de retenue longitudinale. Ceci présente un certain nombre d'inconvénients, notamment au niveau de la structure relativement complexe d'un tel agencement et de la sécurité des occupants. De plus, l'utilisation de glissières disposées sur le plancher est
I( relativement coûteuse.
Le but de l'invention est donc de résoudre ces problèmes, en proposant un agencement qui soit simple et économique à réaliser. A cet effet, la présente invention a pour objet un agencement de siège amovible et réglable en position longitudinale dans un habitacle de véhicule automobile, le siège comportant des pieds de support dont au moins deux des pieds de support disposés de manière symétrique par rapport à l'axe longitudinal du siège sont destinés à prendre appui sur des doigts ou des anneaux transversaux portés par le plancher du véhicule et sont munis de verrous désarmables d'accrochage sur ces doigts ou ces anneaux, caractérisé en ce qu'une des extrémités des pieds de support est pourvue d'un moyen de coulissement longitudinal du siège sur le plancher qui est apte à se déplacer sur les doigts ou anneaux transversaux et en ce que le verrou d'accrochage est désarmable sous l'action d'un levier de commande porté par le siège, entre une position active d'immobilisation du siège et
escamotée de réglage en position de celui-ci.
Selon d'autres caractéristiques de l'invention - le verrou comprend des moyens d'ancrage sur les doigts ou anneaux et des moyens d'immobilisation de ces moyens d'ancrage, - le verrou d'accrochage est disposé à l'intérieur de deux flasques parallèles entre eux ainsi qu'à l'axe longitudinal du siège, qui sont reliés au siège constituant ainsi le pied de support, - le verrou comporte deux pièces de verrouillage parallèles entre eux et aux flasques qui sont reliées l'une à l'autre par l'intermédiaire d'un axe transversal, ces pièces de verrouillage étant mobiles verticalement sous l'action d'une clavette associée au levier de commande qui est articulée b( autour d'un axe transversal solidaire des flasques qui coopère avec l'axe, - chacune des pièces de verrouillage comporte un trou oblong disposé verticalement et centré par rapport à la forme de la pièce qui est traversé par un axe transversal parallèle à l'axe solidaire des flasques de manière à guider le déplacement vertical de chacune de ces pièces, - deux griffes sont disposées de manière adjacente entre les deux pièces de verrouillage qui sont destinées à coopérer respectivement avec un doigt ou un anneau transversal de manière à immobiliser le pied de support et en ce que des moyens d'immobilisation des griffes sont prévus entre les pièces de verrouillage et reliés à ces dernières de manière à maintenir celles-ci en position active d'immobilisation du siège, - les moyens d'immobilisation sont constitués de deux mâchoires formant une pince, montés adjacente de manière folle autour de l'axe qui sont aptes suivant les déplacements des pièces de verrouillage auxquelles elles sont associées à ouvrir ou à fermer la pince sur les griffes correspondant ainsi à une position escamotée de réglage ou une position active d'immobilisation, - les griffes sont munis respectivement sur leurs bords latéraux de cannelures aptes à coopérer en position active d'immobilisation avec les cannelures des mâchoires et en ce
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que la largeur des cannelures de chaque mâchoire est prévue de telle sorte qu'en position de fermeture de la pince celles-ci coopère avec les cannelures des griffes se trouvant sur le même bord latéral, - chacune des griffes est munie d'une découpe en forme d'un haricot -ou d'une lunulecoopérant avec un axe transversal solidaire des flasques, qui est destinée lors des déplacements des pièces de verrouillage à rapprocher les extrémités inférieures des griffes ou à les éloigner l'une de 1" l'autre, - le levier de commande est constitué d'une poignée articulée autour d'un axe transversal solidaire du siège et autour duquel est articulé un bras de levier qui est muni à l'une de ses extrémités de moyen d'appui sur les doigts ou In anneaux transversaux, ledit bras de levier étant destiné à aider le déplacement longitudinal du siège, - le moyen de coulissement est constitué d'un galet -ou d'une roue- de diamètre sensiblement supérieur à la distance séparant deux doigts ou anneaux transversaux, - un ressort de rappel est enroulé sur l'axe de guidage des pièces de verrouillage et dont les extrémités de celui-ci sont reliés respectivement à l'une desdites pièces de verrouillage. Selon un autre aspect, I'invention a également pour objet 2 un agencement de siège amovible et réglable en position longitudinale dans l'habitacle de véhicule automobile, le siège comportant des pieds de support respectivement avant et arrière disposés de manière symétrique par rapport à l'axe longitudinal du siège, caractérisé en ce que les deux pieds de support arrière sont conformes à l'une quelconque des
revendications précédentes et en ce que les supports de pied
avant sont munis à l'une des extrémités d'un moyen de
coulissement apte à se déplacer sur le plancher.
Selon d'autres caractéristiques de l'invention - le moyen de coulissement des supports de pied avant est constitué d'un galet -ou d'une roue- monté folle autour d'un axe transversal solidaire du support de pied, et en ce que cet axe est apte à s'engager dans un moyen de guidage longitudinal solidaire du plancher, - le moyen de guidage est constitué de deux flasques latéraux espacés et parallèles entre eux et avec l'axe longitudinal du siège de manière à permettre le passage du galet, chacun des flasques est pourvu d'une rainure WI longitudinale débouchante sur l'un des bords des flasques de manière à engager l'axe saillant de part et d'autre du galet
dans cette dernière.
Les caractéristiques de l'invention mentionnées ci-dessus, ainsi que d'autres, apparaîtront plus clairement à la lecture de
s la description suivante d'un exemple de réalisation, en se
référant aux dessins annexés sur lesquels: - la figure 1 est une vue schématique de côté d'un agencement de siège de véhicule automobile, conforme à l'invention, 2() - la figure 2 est une vue en perspective éclatée d'une partie d'un pied du siège selon l'invention, - les figures 3 et 4 sont des vues à plus grande échelle d'un pied du siège, illustrant respectivement l'immobilisation du pied et le déverrouillage du pied dans le véhicule, et - la figure 5 est une vue schématique à plus grande
échelle d'une partie du pied en fin de déplacement du siège.
On a représenté à la figure 1, un agencement de siège amovible et réglable en position longitudinale dans un
habitacle de véhicule automobile.
Cet agencement de siège comporte une assise 1 et un dossier 2 articulé sur cette assise 1 autour d'un axe transversal 3, dont on a représenté uniquement les armatures
sur la figure 1.
Dans l'exemple de réalisation représenté sur cette figure 1, I'assise I comporte des pieds de support régulièrement répartis sous celle-ci, de manière symétrique par rapport à l'axe longitudinal du siège, et comprenant par exemple deux pieds 4 disposés à l'arrière de celle-ci et deux pieds de
support 5 disposés à l'avant de l'assise 1.
Dans un mode préférentiel de réalisation représenté à la si figure 1, les deux pieds de support arrière 4 sont destinés à prendre appui sur des doigts ou des anneaux transversaux 6 portés par le plancher 7 du véhicule et sont munis de verrous 8 désarmables d'accrochage sur ces doigts ou ces anneaux 6,
qui seront décrit plus en détail par la suite.
I! De plus, selon la présente invention chacun de ces pieds de support arrière 4 est pourvu à l'une de ses extrémités d'un moyen de coulissement 9 longitudinal du siège sur le plancher 7 qui est apte à se déplacer sur les doigts ou anneaux
transversaux 6.
Les verrous d'accrochage 8 sont avantageusement désarmables sous l'action d'un levier de commande 10 porté par le siège, entre une position active d'immobilisation du siège (figure 3) et escamotée de réglage en position
longitudinale de celui-ci (figure 4).
Les pieds de support avant 5 sont respectivement constitués, comme visible sur la figure 1, d'un moyen de coulissement, du type galet 11, apte à se déplacer sur le plancher 7, qui est solidaire d'une des extrémités du pied de support 5 par l'intermédiaire d'un axe transversal 12. Cet axe 12 est apte à s'engager dans un moyen de guidage longitudinal 13 solidaire du plancher 7, qui comporte deux flasques latéraux 14, parallèles entre eux et avec l'axe longitudinal du siège respectivement pourvus d'une rainure longitudinale 15 débouchante sur l'un des bords des flasques 14 de manière à engager l'axe 12 du pied de support avant 5
dans cette dernière.
Les pieds de support avant 5 sont ainsi extractibles des moyens de guidage 13 pour permettre en position de déverrouillage des pieds de support arrière 4, un retrait du
siège de l'habitacle du véhicule par exemple.
Le verrou d'accrochage 8 de chaque pied de support 4 est disposé, comme visible en détail sur la figure 2, à l'intérieur de deux flasques 16 parallèles entre eux ainsi qu'à l'axe Il longitudinal du siège, et reliés à l'armature de l'assise 1,
constituant ainsi le pied de support arrière 4.
Chacun de ces verrous 8 comporte deux pièces de verrouillage 17 parallèles entre eux et aux flasques 16 et solidaire l'une de l'autre par l'intermédiaire d'un axe transversal 18 disposé à l'extrémité supérieure, en considérant les figures, de celles-ci. Les pièces de verrouillage 17 sont montés mobiles verticalement sous l'action d'une clavette 19 articulée autour d'un axe transversal 20 solidaire des flasques 16 qui coopère avec l'axe 18. De manière à guider le déplacement vertical de chacune des pièces de verrouillage 17, ces dernières comportent respectivement un trou oblong 21 disposé verticalement et centré par rapport à la forme de la pièce, comme visible sur la figure, qui est traversé par un axe
transversal 22 parallèle à l'axe 18 solidaire des flasques 16.
Les extrémités inférieure 21a et supérieure 21b du trou oblong 21 coopérant avec l'axe 22 correspondent respectivement à la
position de déverrouillage du verrou 8 et de verrouillage.
A l'extrémité inférieure, en considérant les figures, de chacune des pièces de verrouillage 17 est réalisée un second
3f trou oblong vertical 23 centré sur chacune de ces pièces.
Chaque trou oblong 23 des pièces de verrouillage 17 est destiné à recevoir un plot cylindrique transversal 24, 25 saillant d'une des faces latérales respectivement de deux griffes 26 et 27 constituant des moyens d'ancrage disposés de 3s manière adjacente entre les deux pièces de verrouillage 17, comme on peut le voir plus clairement sur la figure 2, qui sont destinés à coopérer respectivement avec un doigt ou anneau
transversal de manière à immobiliser le pied de support 4.
Chacune des griffes 26 et 27 est munie d'une découpe 28 en forme d'un haricot -ou d'une lunule- coopérant avec un axe transversal 29 solidaire des flasques 16 qui est destiné lors des déplacements des pièces de verrouillage 17 à rapprocher les extrémités inférieures 30 et 31 des griffes 26 et 27 ou à les éloigner l'une de l'autre. Ceci est avantageusement obtenu par I( le fait que la forme de la lunule 28 est inversée d'une griffe à
l'autre comme visible sur la figure 2.
Le moyen de coulissement 9, qui est conformé pour se déplacer sur les doigts ou anneaux 6, est constitué d'un galet ou d'une roue de diamètre sensiblement supérieur à la is distance séparant deux doigts ou anneaux transversaux 6 qui est montée libre en rotation autour de l'axe 29. Cette roue est disposée à côté du verrou 8 délimité par les pièces de
verrouillage 17.
Des moyens d'immobilisation des griffes 26 et 27 sont 2 prévus entre les pièces de verrouillage 17 de manière à maintenir celles-ci en position active d'immobilisation du siège. Ces moyens d'immobilisation sont constitués de deux mâchoires 32 et 32' formant une pince, montées adjacentes de manière folle autour de l'axe 22. Chacune des mâchoires 32 et 32' est munie dans sa partie supérieure d'un ergot respectivement 33 saillant d'une des faces latérales des mâchoires 32 et 32' du côté de la pièce de verrouillage 17 correspondante de manière à coopérer avec une découpe 35 ( en forme de lunule verticale, comme on peut le voir plus clairement sur les figures 2 et 3, destiné suivant les déplacements des pièces de verrouillage à ouvrir ou à fermer la pince sur les griffes 26 et 27. On notera à cet effet que les griffes 26 et 27 sont munies respectivement sur leurs bords latéraux de cannelures 36 aptes à coopérer en position active d'immobilisation avec les cannelures 37 des mâchoires 32 et 32'. La largeur des cannelures 37 est prévue de telle sorte qu'en position de fermeture de la pince celle-ci coopère avec les cannelures 36 des griffes se trouvant sur le même bord
latéral, comme visible sur la figure 2.
Afin de déplacer les différentes pièces constituant le verrou 8 décrites ci-dessus, un levier de commande 10, représenté à la figure 3, est porté par le siège. Ce levier de commande 10 est constitué d'une poignée articulée autour I( d'un axe transversal 41 solidaire du siège et autour duquel est aussi articulé un bras de levier 42 qui est muni à l'une de ses extrémités de moyen d'appui 43 sur les doigts ou anneaux transversaux 6. Ce bras de levier 42 est disposé à proximité
de la face latérale extérieure d'un des flasques 16.
In Ces moyens d'appui 43 ont par exemple une forme adaptée pour reposer sur au moins trois doigts ou anneaux 6 du type encoche, qui sont reliés ensemble deux à deux par une forme convexe adaptée pour sortir d'au moins deux doigts ou anneaux 6 lorsque le bras de levier 42 est en appui sur le troisième doigt 6, comme visible plus clairement sur la figure 5. Le bras de levier 42 est également pourvu d'une lunule 45 qui est traversée par l'axe 20 de manière à permettre le basculement du bras de levier 42 dans un sens ou dans l'autre
prévu pour aider le déplacement longitudinal du siège.
L'axe 20 est pourvu d'une partie saillante 46 destinée à coopérer avec la poignée 10 afin de faire pivoter ledit axe 20 et par conséquent la clavette 19 associée et donc tout le
mécanisme du verrou 8.
On conçoit alors que lorsque l'utilisateur manoeuvre la poignée 10, il provoque le pivotement de l'axe 20 et de la clavette 19, cette dernière exerce alors une poussée verticale sur l'axe 18 relié aux deux pièces de verrouillage 17 entraînant ces dernières vers le haut. Par voie de lo conséquence les deux mâchoires 32 et 32' s'écartent l'une de l'autre du fait du guidage des plots 33 dans leur lunule 35 respective, tandis que les deux griffes 26 et 27 se rapprochent l'une de l'autre se dégageant ainsi des doigts ou anneaux 6 ceci étant dû au guidage des plots 24, 25 dans le trou oblong
23 correspondant.
L'utilisateur peut alors régler son siège longitudinalement, les moyens de coulissement constitué par la roue étant libre d'avancer ou de reculer, en basculant vers l'avant ou vers I lI'arrière le bras de levier 42, de manière à ce que celui-ci prennent appui sur l'un des doigts 6, ce qui entraîne le déplacement des flasques 16. La roue 9 s'avance ou recule alors avant de se loger entre les doigts 6 suivants et le bras de levier vient s'appuyer par sa face d'appui 43 sur trois doigt
i5 ou anneaux 6.
L'immobilisation du siège est alors assurée automatiquement en relâchant la poignée grâce à un ressort de rappel 50 enroulé sur l'axe 22 et dont les extrémités sont
reliées respectivement à l'une des pièces de verrouillage 17.
Suivant une variante de réalisation, tous les pieds de
support peuvent être équipés d'un verrou 8.
On comprend à la lecture de la description ci-dessus que
l'agencement de siège selon la présente invention est relativement simple à réaliser et peut coûteux du fait qu'il ne 2' nécessite pas de glissières pour permettre le réglage longitudinal. Bien que l'invention ait été décrite en liaison avec un mode de réalisation particulier elle comprend tous les
équivalents techniques des moyens décrits.
Il
Claims (15)
1. Agencement de siège amovible et réglable en position longitudinale dans un habitacle de véhicule automobile, le siège comportant des pieds de support (4, 5) dont au moins deux des pieds de support (4) disposés de manière symétrique par rapport à l'axe longitudinal du siège sont destinés à prendre appui sur des doigts ou des anneaux transversaux (6) portés par le plancher (7) du véhicule et sont munis de verrous désarmables d'accrochage (8) sur ces doigts ou ces anneaux I( (6), caractérisé en ce qu'une des extrémités des pieds de support (4) est pourvue d'un moyen de coulissement longitudinal (9) du siège sur le plancher qui est apte à se déplacer sur les doigts ou anneaux transversaux (6) et en ce que le verrou d'accrochage (8) est désarmable sous l'action 1I d'un levier de commande (10) porté par le siège, entre une position active d'immobilisation du siège et escamotée de
réglage en position de celui-ci.
2. Agencement selon la revendication 1, caractérisé en ce que le verrou (8) comprend des moyens d'ancrage (26, 27) sur les doigts ou anneaux (6) et des moyens d'immobilisation (32,
32') de ces moyens d'ancrage.
3. Agencement selon la revendication 2, caractérisé en ce que le verrou d'accrochage (8) est disposé à l'intérieur de deux flasques (16) parallèles entre eux ainsi qu'à l'axe 2 longitudinal du siège, qui sont reliés au siège constituant ainsi
le pied de support (4).
4. Agencement selon la revendication 3, caractérisé en ce que le verrou (8) comporte deux pièces de verrouillage (17) parallèles entre eux et aux flasques (16) qui sont reliées l'une à l'autre par l'intermédiaire d'un axe transversal (18), ces pièces de verrouillage (17) étant mobiles verticalement sous
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l'action d'une clavette (19) associée au levier de commande (10) qui est articulée autour d'un axe transversal (20) solidaire
des flasques (16) qui coopère avec l'axe (18).
5. Agencement selon la revendication 4, caractérisé chacune des pièces de verrouillage (17) comporte un trou oblong (21) disposé verticalement et centré par rapport à la forme de la pièce (17) qui est traversé par un axe transversal (22) parallèle à l'axe (18) solidaire des flasques (16) de manière à guider le déplacement vertical de chacune de ces
m pièces.
6. Agencement selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que les moyens d'ancrage sont constitués de deux griffes (26 et 27) disposées de manière adjacente entre les deux pièces de verrouillage (17) qui sont destinées à coopérer 1I respectivement avec un doigt ou un anneau transversal (6) de manière à immobiliser le pied de support (4) et en ce que les moyens d'immobilisation (32, 32') des griffes (26, 27) sont prévus entre les pièces de verrouillage (17) et reliés à ces dernières de manière à maintenir celles-ci en position active
d'immobilisation du siège.
7. Agencement selon la revendication 6, caractérisé en ce que les moyens d'immobilisation sont constitués de deux mâchoires (32 et 32') formant une pince, montés adjacente de manière folle autour de l'axe (22) qui sont aptes suivant les déplacements des pièces de verrouillage (17) auxquelles elles sont associées à ouvrir ou à fermer la pince sur les griffes (26, 27) correspondant ainsi à une position escamotée de réglage
ou une position active d'immobilisation.
8. Agencement selon la revendication 7, caractérisé en ce que les griffes (26 et 27) sont munis respectivement sur leurs bords latéraux de cannelures (36) aptes à coopérer en position active d'immobilisation avec les cannelures (37) des mâchoires (32 et 32') et en ce que la largeur des cannelures (37) de chaque mâchoire (32 et 32') est prévue de telle sorte qu'en position de fermeture de la pince celles-ci coopère avec
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les cannelures (36) des griffes se trouvant sur le même bord latéral.
9. Agencement selon la revendication 8, caractérisé en ce que chacune des griffes (26 et 27) est munie d'une découpe (28) en forme d'un haricot - ou d'une lunule- coopérant avec un axe transversal (29) solidaire des flasques (16), qui est destinée lors des déplacements des pièces de verrouillage (17) à rapprocher les extrémités inférieures (30 et 31) des
griffes (26 et 27) ou à les éloigner l'une de l'autre.
I")
10. Agencement selon l'une quelconque des
revendications 4 à 9, caractérisé en ce qu'un ressort de rappel
(50) est enroulé sur l'axe (22) et dont les extrémités de celui-
ci sont reliés respectivement à l'une des pièces de
verrouillage (17).
11. Agencement selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisé en ce que le levier de
commande (10) est constitué d'une poignée articulée autour d'un axe transversal (41) solidaire du siège et autour duquel est articulé un bras de levier (42) qui est muni à l'une de ses extrémités de moyen d'appui (43) sur les doigts ou anneaux transversaux (6), ledit bras de levier (42) étant destiné à aider
le déplacement longitudinal du siège.
12. Agencement selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisé en ce que le moyen
2 de coulissement (9) est constitué d'un galet -ou d'une roue- de diamètre sensiblement supérieur à la distance séparant deux
doigts ou anneaux transversaux (6).
13. Agencement de siège amovible et réglable en position longitudinale dans l'habitacle de véhicule automobile, le siège X} comportant des pieds de support respectivement avant et arrière (4, 5) disposés de manière symétrique par rapport à l'axe longitudinal du siège, caractérisé en ce que les deux pieds de support arrière (4) sont conforme à l'une quelconque
des revendications précédentes et en ce que les supports de
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pied avant (5) sont munis à l'une des extrémités d'un moyen
de coulissement (11,12) apte à se déplacer sur le plancher (7).
14. Agencement selon la revendication 13, caractérisé en ce que le moyen de coulissement des supports de pied avant (5) est constitué d'un galet ou d'une roue- monté folle autour d'un axe transversal (12) solidaire du support de pied, et en ce que cet axe (12) est apte à s'engager dans un moyen de
guidage longitudinal (13) solidaire du plancher (7).
15. Agencement selon la revendication 14, caractérisé en i" ce que le moyen de guidage est constitué de deux flasques latéraux (14) espacés et parallèles entre eux et avec l'axe longitudinal du siège de manière à permettre le passage du galet, chacun des flasques (14) est pourvu d'une rainure longitudinale (15) débouchante sur l'un des bords des flasques
In (14) de manière à engager l'axe (12) saillant de part et d'autre du galet dans cette dernière.
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|---|---|---|---|
| FR9807280A FR2779686B1 (fr) | 1998-06-10 | 1998-06-10 | Agencement de siege reglable et amovible dans un habitacle de vehicule automobile |
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| FR9807280A FR2779686B1 (fr) | 1998-06-10 | 1998-06-10 | Agencement de siege reglable et amovible dans un habitacle de vehicule automobile |
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|---|---|
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|---|---|---|---|
| FR9807280A Expired - Fee Related FR2779686B1 (fr) | 1998-06-10 | 1998-06-10 | Agencement de siege reglable et amovible dans un habitacle de vehicule automobile |
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|---|---|
| FR (1) | FR2779686B1 (fr) |
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1998
- 1998-06-10 FR FR9807280A patent/FR2779686B1/fr not_active Expired - Fee Related
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| Publication number | Publication date |
|---|---|
| FR2779686B1 (fr) | 2000-07-21 |
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