EP0562104B1 - Lit medical fluidise muni d'un dispositif d'evacuation de ses constituants granulaires souilles - Google Patents
Lit medical fluidise muni d'un dispositif d'evacuation de ses constituants granulaires souilles Download PDFInfo
- Publication number
- EP0562104B1 EP0562104B1 EP92923047A EP92923047A EP0562104B1 EP 0562104 B1 EP0562104 B1 EP 0562104B1 EP 92923047 A EP92923047 A EP 92923047A EP 92923047 A EP92923047 A EP 92923047A EP 0562104 B1 EP0562104 B1 EP 0562104B1
- Authority
- EP
- European Patent Office
- Prior art keywords
- medical bed
- porous bottom
- coupling
- parts
- conduit
- Prior art date
- Legal status (The legal status is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the status listed.)
- Expired - Lifetime
Links
Images
Classifications
-
- A—HUMAN NECESSITIES
- A61—MEDICAL OR VETERINARY SCIENCE; HYGIENE
- A61G—TRANSPORT, PERSONAL CONVEYANCES, OR ACCOMMODATION SPECIALLY ADAPTED FOR PATIENTS OR DISABLED PERSONS; OPERATING TABLES OR CHAIRS; CHAIRS FOR DENTISTRY; FUNERAL DEVICES
- A61G7/00—Beds specially adapted for nursing; Devices for lifting patients or disabled persons
- A61G7/05—Parts, details or accessories of beds
- A61G7/057—Arrangements for preventing bed-sores or for supporting patients with burns, e.g. mattresses specially adapted therefor
- A61G7/05738—Arrangements for preventing bed-sores or for supporting patients with burns, e.g. mattresses specially adapted therefor with fluid-like particles, e.g. sand, mud, seeds, gel, beads
- A61G7/05746—Arrangements for preventing bed-sores or for supporting patients with burns, e.g. mattresses specially adapted therefor with fluid-like particles, e.g. sand, mud, seeds, gel, beads fluidised by air flow
Definitions
- FR-A-1 516 528 relates to a medical bed comprising a tank whose bottom is located near a horizontal porous wall contained in the tank, which porous wall supports granular material and delimits the upper part of a chamber in which a gas is blown, said gas passing through the porous wall to thin the granular material.
- the granular material is cleaned either by sieving it through a filter lifted by handles or by removing and sterilizing this material.
- the invention proposes to replace only those of these constituents which contain waste or which are soiled.
- the receptacle that comprises the fluidized medical bed itself comprises: a bottom wall; a porous bottom, disposed near the bottom wall, delimiting between itself and said wall a pressure gas inlet enclosure, covered by a layer of granular constituents and constituted by several parts, the upper faces of which are inclined by with respect to the horizontal, each of them having its lower part leading to a waste collector; at least one waste collector comprising a reservoir, which is placed below the porous bottom, which is connected, at its upper part, to the lower part of at least one of said constituent parts of said porous bottom, and which comprises two parts, a first part, integral with the porous bottom, ending with a shut-off valve, provided with a first tight connection, and, the second part, capable of being detachably fixed to said tight connection of the first part.
- the main advantage of a fluidized medical bed in accordance with the invention lies in the possibility of periodically removing waste and soiling, easily and at low cost.
- waste or stains resulting from the treatment and the stay of the patient pass through the sheet 23 and accumulate towards the bottom of the receptacle 3.
- valves 10 and 19 are closed, which isolates the lower part 7 of the collector from the rest of the bed.
- the (rapid) disassembly of the fittings 8 and 21 makes it possible to separate this lower part 7 of the manifold from the rest of the installation and to empty it of waste, soil and used granular constituents which it contains. Its reassembly, and the reopening of the valves 10 and 19 replace the bed in its first configuration of use. It can be observed that this cleaning operation can be carried out while the patient is in bed, without having to disturb the patient.
Landscapes
- Health & Medical Sciences (AREA)
- Nursing (AREA)
- Life Sciences & Earth Sciences (AREA)
- Animal Behavior & Ethology (AREA)
- General Health & Medical Sciences (AREA)
- Public Health (AREA)
- Veterinary Medicine (AREA)
- Invalid Beds And Related Equipment (AREA)
Abstract
Description
- Dans un lit médical fluidisé, contenant des constituants granulaires de très petites dimensions (de l'ordre de 80 à 150 microns, par exemple), des déchets de traitement médical et des souillures s'accumulent et doivent être évacués. FR-A-1 516 528 concerne un lit médical comprenant une cuve dont le fond se trouve à proximité d'une paroi poreuse horizontale contenue dans la cuve, laquelle paroi poreuse supporte de la matière granulaire et délimite la partie haute d'une chambre dans laquelle un gaz est insufflé, ledit gaz passant à travers la paroi poreuse pour fluidifier la matière granulaire. Le nettoyage de la matière granulaire est obtenu soit par son tamisage au travers d'un filtre soulevé grâce à des poignées soit par enlèvement et stérilisation de cette matière. Au lieu de vider la totalité desdits constituants granulaires partiellement souillés pour les remplacer par un volume de constituants granulaires neufs, ce qui est coûteux, l'invention propose de ne remplacer que ceux de ces constituants qui contiennent des déchets ou qui sont souillés.
- A cet effet, selon l'invention, le réceptacle que comporte le lit médical fluidisé comprend lui-même: une paroi inférieure; un fond poreux, disposé à proximité de la paroi inférieure, délimitant entre lui-même et ladite paroi une enceinte d'admission de gaz sous pression, recouvert par une couche de constituants granulaires et constitué par plusieurs parties, dont les faces supérieures sont inclinées par rapport à l'horizontale, chacune d'elles ayant sa partie basse aboutissant à un collecteur de déchets; au moins un collecteur de déchets comprenant un réservoir, qui est placé en-dessous du fond poreux, qui est raccordé, à sa partie supérieure, à la partie basse de l'une au moins desdites parties constitutives dudit fond poreux, et qui comporte deux parties, une première partie, solidaire du fond poreux, se terminant par une vanne d'obturation, munie d'un premier raccord étanche, et, la deuxième partie, susceptible d'être fixée de manière détachable audit raccord étanche de la première partie.
- Les avantageuses dispositions suivantes sont en outre de préférence adoptées:
- la deuxième partie du réservoir est munie, à sa partie inférieure, d'un deuxième raccord de branchement d'une alimentation de gaz sous pression;
- un conduit d'alimentation en gaz sous pression relie ledit deuxième raccord à ladite enceinte et comprend deux tronçons reliés entre eux par un raccord amovible;
- la deuxième partie du réservoir est munie, à sa partie inférieure, d'un orifice susceptible d'être obturé, utilisable notamment pour l'extraction des déchets.
- L'avantage principal d'un lit médical fluidisé conforme à l'invention réside dans la possibilité d'en évacuer périodiquement les déchets et les souillures, facilement et à faible coût.
- L'invention sera mieux comprise, et des caractéristiques secondaires et leurs avantages apparaîtront au cours de la description d'une réalisation donnée ci-dessous à titre d'exemple.
- Il est entendu que la description et les dessins ne sont donnés qu'à titre indicatif et non limitatif.
- Il sera fait référence aux dessins annexés, dans lesquels:
- la figure 1 est une coupe longitudinale d'un lit médical fluidisé conforme à l'invention; et,
- la figure 2 est une coupe transversale suivant II-II de la figure 1. Le lit représenté sur les figures comporte:
- un bâti 1, reposant sur le sol par l'intermédiaire de roulettes 2;
- un réceptacle 3, qui constitue la partie supérieure du bâti 1, est délimité par une ouverture supérieure et comporte une paroi inférieure 4, réalisée en tôle ondulée par exemple, sur laquelle reposent des plaques poreuses au gaz 5, qui sont toutes inclinées par rapport à l'horizontale H en s'abaissant vers la partie centrale du réceptacle pour aboutir à la partie supérieure 6 d'un collecteur cylindrique vertical, raccordée à la paroi inférieure 4 et aux plaques 5;
- une partie inférieure 7 de collecteur, disposée en-dessous et à la suite de la partie supérieure 6 de collecteur, en y étant raccordée par un raccord rapide 8, et muni d'un fond 9;
- une vanne 10, interposée sur la partie supérieure 6 de collecteur, entre son raccordement étanche aux plaques 5 et à la paroi inférieure 4, et, le raccord rapide démontable 8, et, susceptible d'obturer ladite partie supérieure 6 de collecteur;
- une paroi poreuse au gaz 11, disposée transversalement dans la partie inférieure 7 de collecteur, au-dessus du fond 9;
- un raccord d'aspiration 12, raccordé à la partie inférieure de collecteur, au-dessus de la paroi poreuse 11, muni d'une vanne 25;
- un dispositif 13, comprenant notamment un compresseur et un, ensemble de traitement de l'air apte à le désinfecter et à le réchauffer, si cela est nécessaire, contenu dans l'espace 14 intérieur au bâti 1, situé en-dessous du réceptacle 3;
- un conduit de refoulement 15 du dispositif 13 auquel sont raccordés un premier conduit 16, d'injection de gaz traité dans l'enceinte 17 comprise entre la paroi inférieure 4 et les plaques poreuses 5, raccordé à la paroi inférieure 4, et, un deuxième conduit 18 d'injection de gaz traité dans le collecteur 6-7;
- une vanne 19, placée sur le deuxième conduit 18;
- un conduit 20 raccordé, d'une part, au fond 9 de la partie inférieure 7 du collecteur, d'autre part, au moyen d'un raccord rapide démontable 21, à l'extrémité du deuxième conduit 18;
- un volume de constituants granulaires 22, tels que des microbilles de 80 à 150 microns de diamètre, qui emplit une partie du réceptacle 3; et,
- un drap 23, qui recouvre la face supérieure du volume de constituants granulaires 22, prend appui sur la périphérie 24 de l'ouverture du réceptacle 3, et permet le repos d'un patient dans le lit.
- Il est également indiqué que, compte-tenu de la différence de hauteur des raccordements du premier conduit 16 à la paroi inférieure 4 du réceptacle et du conduit 20 au fond 9 de la partie inférieure 7 du collecteur, il convient d'injecter le gaz comprimé à une pression supérieure dans le conduit 20 que dans le premier conduit 16. Ceci est aisément réalisé, par exemple en choisissant le diamètre du premier conduit 16 inférieur à celui du conduit 20, ou encore, en plaçant sur le conduit 16 une restriction calibrée, chacune de ces solutions réalisant sur le premier conduit 16 une perte de charge permettant l'obtention de la différence désirée des pressions dans les conduits 16 et 20.
- Le mode d'utilisation du lit est exposé ci-après.
- Au cours du séjour d'un patient dans ce lit, des déchets ou des souillures résultant du traitement et du séjour du patient traversent le drap 23 et s'accumulent vers le fond du réceptacle 3.
- L'oblicité des plaques 5 par rapport à l'horizontale H et la convergence de ces plaques vers l'embouchure supérieure de la partie supérieure 6 du collecteur, provoque le rassemblement de ces déchets et souillures dans le collecteur 6-7. Pendant cette première période d'utilisation du lit, la vanne 10 est ouverte, la vanne 25 est fermée, et, la vanne 19 est ouverte, de sorte que le gaz traité, qui fluidise déjà les constituants granulaires 22 contenus dans le réceptacle 3, fluidise également le contenu du collecteur 6-7, ce qui permet la descente des déchets et des souillures dans la partie inférieure 7 du collecteur.
- A intervalles réguliers, les vannes 10 et 19 sont fermées, ce qui isole la partie inférieure 7 du collecteur du reste du lit. Le démontage (rapide) des raccords 8 et 21 permet de séparer cette partie inférieure 7 du collecteur du reste de l'installation et de la vider des déchets, souillures et constituants granulaires usagés qu'elle contient. Son remontage, et la réouverture des vannes 10 et 19 replacent le lit dans sa première configuration d'utilisation. Il peut être observé que cette opération de nettoyage peut être effectuée, alors que le patient est dans son lit, sans avoir l'obligation de déranger le patient.
- Il est également possible de brancher sur le raccord 12 un aspirateur, et, après avoir ouvert la vanne 25, d'aspirer les déchets et souillures hors du collecteur 6-7.
- L'invention n'est pas limitée à la réalisation représentée, mais en couvre au contraire toutes les variantes qui pourraient leur être apportées sans sortir de son cadre, tel que défini par les revendications.
Claims (4)
- Lit médical fluidisé comprenant un réceptacle (3) comportant lui-même:une paroi inférieure (4); etun fond poreux (5), disposé à proximité de la paroi inférieure, délimitant entre lui-même et ladite paroi une enceinte (17) d'admission de gaz sous pression, recouvert par une couche de constituants granulaires (22) et constitué par plusieurs parties (5);caractérisé en ce que les faces supérieures desdites parties du fond poreux sont inclinées par rapport à l'horizontale (H), chacune d'elles ayant sa partie basse aboutissant à un collecteur de déchets (6-7), cependant qu'au moins un collecteur de déchets (6-7) comprenant un réservoir est placé en-dessous du fond poreux (5), est raccordé, à sa partie supérieure, à la partie basse de l'une au moins desdites parties constitutives (5) dudit fond poreux, et comporte deux parties, une première partie (6), solidaire du fond poreux (5), se terminant par une vanne d'obturation (10), munie d'un premier raccord étanche (8), et, la deuxième partie (7), susceptible d'être fixée de manière détachable audit raccord étanche (8) de la première partie (6).
- Lit médical selon la revendication 1,
caractérisé en ce que la deuxième partie (7) du réservoir est munie, à sa partie inférieure (9), d'un deuxième raccord (20) de branchement d'une alimentation (13) de gaz sous pression. - Lit médical selon la revendication 2,
caractérisé en ce qu'un conduit d'alimentation en gaz sous pression (15-16-18-20) relie ledit deuxième raccord à ladite enceinte (17) et comprend deux tronçons (16-18, 20) reliés entre eux par un raccord amovible (21). - Lit médical selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que la deuxième partie (7) du réservoir est munie, à sa partie inférieure, d'un orifice (12) susceptible d'être obturé (25), utilisable notamment pour l'extraction des déchets.
Applications Claiming Priority (3)
Application Number | Priority Date | Filing Date | Title |
---|---|---|---|
FR9112851A FR2682293B1 (fr) | 1991-10-11 | 1991-10-11 | Lit medical fluidise muni d'un dispositif d'evacuation de ses constituants granulaires souilles. |
FR9112851 | 1991-10-11 | ||
PCT/FR1992/000953 WO1993006808A1 (fr) | 1991-10-11 | 1992-10-09 | Lit medical fluidise muni d'un dispositif d'evacuation de ses constituants granulaires souilles |
Publications (2)
Publication Number | Publication Date |
---|---|
EP0562104A1 EP0562104A1 (fr) | 1993-09-29 |
EP0562104B1 true EP0562104B1 (fr) | 1996-09-04 |
Family
ID=9418052
Family Applications (1)
Application Number | Title | Priority Date | Filing Date |
---|---|---|---|
EP92923047A Expired - Lifetime EP0562104B1 (fr) | 1991-10-11 | 1992-10-09 | Lit medical fluidise muni d'un dispositif d'evacuation de ses constituants granulaires souilles |
Country Status (6)
Country | Link |
---|---|
US (1) | US5388291A (fr) |
EP (1) | EP0562104B1 (fr) |
JP (1) | JPH06503256A (fr) |
DE (1) | DE69213430T2 (fr) |
FR (1) | FR2682293B1 (fr) |
WO (1) | WO1993006808A1 (fr) |
Families Citing this family (6)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
US6016581A (en) * | 1997-06-27 | 2000-01-25 | Miki; Sakae | Semi-fluid mattress |
US6192537B1 (en) | 1997-06-27 | 2001-02-27 | Sakae Miki | Semi-fluid based body support system |
JP2001520900A (ja) * | 1997-10-24 | 2001-11-06 | ヒル−ロム,インコーポレイティド | 空気流動体化部分を有するマットレス |
US6694555B2 (en) | 2000-02-25 | 2004-02-24 | Hill-Rom Services, Inc. | Air fluidized bladders for a bed |
US7849539B2 (en) * | 2006-12-20 | 2010-12-14 | Hill-Rom Services, Inc. | Frame for a patient-support apparatus |
US9060908B2 (en) | 2013-01-21 | 2015-06-23 | Hill-Rom Services, Inc. | Varying depth fluidized bed |
Family Cites Families (11)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
US1372505A (en) * | 1920-06-11 | 1921-03-22 | Hanson Clara | Mattress attachment |
US1516528A (en) * | 1920-07-26 | 1924-11-25 | United Shoe Machinery Corp | Marking machine |
US3428973A (en) * | 1966-03-17 | 1969-02-25 | Thomas S Hargest | Fluidized supporting apparatus |
US4483029A (en) * | 1981-08-10 | 1984-11-20 | Support Systems International, Inc. | Fluidized supporting apparatus |
US4776050A (en) * | 1984-01-17 | 1988-10-11 | Support Systems International, Inc. | Fluidized patient support system |
JPS61146256A (ja) * | 1984-12-19 | 1986-07-03 | 富士電機株式会社 | 流動ベツドシステム |
US4686723A (en) * | 1985-11-14 | 1987-08-18 | The University Of Toronto Innovations Foundation | Semi-fluidized bed |
US4760250A (en) * | 1986-09-29 | 1988-07-26 | Spectramed, Inc. | Optoelectronics system for measuring environmental properties having plural feedback detectors |
US4835802A (en) * | 1988-02-22 | 1989-06-06 | The Kmw Group, Inc. | Fluidization patient support control system |
US5008965A (en) * | 1988-07-11 | 1991-04-23 | Kinetic Concepts, Inc. | Fluidized bead bed |
FR2682291B1 (fr) * | 1991-10-11 | 1999-03-05 | Georges Roux | Lit medical fluidise comprenant un dispositif de nettoyage. |
-
1991
- 1991-10-11 FR FR9112851A patent/FR2682293B1/fr not_active Expired - Fee Related
-
1992
- 1992-10-09 JP JP5506688A patent/JPH06503256A/ja active Pending
- 1992-10-09 US US08/075,526 patent/US5388291A/en not_active Expired - Fee Related
- 1992-10-09 EP EP92923047A patent/EP0562104B1/fr not_active Expired - Lifetime
- 1992-10-09 WO PCT/FR1992/000953 patent/WO1993006808A1/fr active IP Right Grant
- 1992-10-09 DE DE69213430T patent/DE69213430T2/de not_active Expired - Fee Related
Also Published As
Publication number | Publication date |
---|---|
FR2682293A1 (fr) | 1993-04-16 |
JPH06503256A (ja) | 1994-04-14 |
DE69213430D1 (de) | 1996-10-10 |
DE69213430T2 (de) | 1997-04-03 |
WO1993006808A1 (fr) | 1993-04-15 |
FR2682293B1 (fr) | 1994-03-11 |
US5388291A (en) | 1995-02-14 |
EP0562104A1 (fr) | 1993-09-29 |
Similar Documents
Publication | Publication Date | Title |
---|---|---|
EP0996355B1 (fr) | Aspirateur a separation tangentielle des dechets | |
EP0008270B1 (fr) | Procédé et ensemble de transfert pneumatique d'un matériau pulvérulent | |
EP0299815B1 (fr) | Aspirateur à sac souple étanche | |
EP1385411B1 (fr) | Dispositif de compactage des dechets dans un aspirateur | |
FR2901684A1 (fr) | Melangeur air eau formant clapet de securite pour aspirateur eau et poussiere | |
FR2530695A1 (fr) | Machine de nettoyage a recirculation et recyclage de la solution de nettoyage | |
EP0562104B1 (fr) | Lit medical fluidise muni d'un dispositif d'evacuation de ses constituants granulaires souilles | |
EP0631103B1 (fr) | Installation de nettoyage de tubes par circulation de boules spongieuses | |
EP3467192A1 (fr) | Appareil électroménager comprenant une base comportant une chambre d'ébullition alimentée par gravité | |
FR2776908A1 (fr) | Appareil electrique recuperateur de dechets | |
EP0674929B1 (fr) | Filtre-presse à membrane élastique, procédé de filtration utilisant un tel filtre | |
FR2941609A1 (fr) | Appareil de separation de poussiere ayant un espace de collecte de poussiere reglable | |
FR2674739A1 (fr) | Dispositif a ultra-sons pour le nettoyage des sols. | |
FR2686358A1 (fr) | Raccord pour chasse d'eau. | |
EP0853459A1 (fr) | Aspirateur et sac etanche recuperateur de dechets | |
FR3072104B1 (fr) | Appareil electromenager comprenant une base comportant une chambre d'ebullition alimentee par gravite | |
EP0239495A1 (fr) | Aspirateur industriel à moteur autonome notamment monté sur un châssis mobile pour aspiration de déchets urbains | |
FR3116001A1 (fr) | Système de filtration avec bac collecteur | |
FR2846253A1 (fr) | Tete de reception d'une unite de filtration | |
CH618349A5 (fr) | ||
EP0142388A1 (fr) | Gazéificateur de charbon en lit fluidisé sous une haute pression | |
EP0453339B1 (fr) | Dispositif d'évacuation des gaz d'un conteneur | |
EP0301926B1 (fr) | Bloc de compactage, en particulier pour ordures ménagères | |
FR2624034A1 (fr) | Installation de filtration d'air charge de poussiere | |
FR2892948A1 (fr) | Dispositif de filtration d'un fluide |
Legal Events
Date | Code | Title | Description |
---|---|---|---|
PUAI | Public reference made under article 153(3) epc to a published international application that has entered the european phase |
Free format text: ORIGINAL CODE: 0009012 |
|
AK | Designated contracting states |
Kind code of ref document: A1 Designated state(s): BE DE ES GB IT NL |
|
17P | Request for examination filed |
Effective date: 19930920 |
|
17Q | First examination report despatched |
Effective date: 19950217 |
|
GRAH | Despatch of communication of intention to grant a patent |
Free format text: ORIGINAL CODE: EPIDOS IGRA |
|
GRAH | Despatch of communication of intention to grant a patent |
Free format text: ORIGINAL CODE: EPIDOS IGRA |
|
GRAA | (expected) grant |
Free format text: ORIGINAL CODE: 0009210 |
|
AK | Designated contracting states |
Kind code of ref document: B1 Designated state(s): BE DE ES GB IT NL |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: NL Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 19960904 Ref country code: IT Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRE;WARNING: LAPSES OF ITALIAN PATENTS WITH EFFECTIVE DATE BEFORE 2007 MAY HAVE OCCURRED AT ANY TIME BEFORE 2007. THE CORRECT EFFECTIVE DATE MAY BE DIFFERENT FROM THE ONE RECORDED.SCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 19960904 Ref country code: GB Effective date: 19960904 Ref country code: ES Free format text: THE PATENT HAS BEEN ANNULLED BY A DECISION OF A NATIONAL AUTHORITY Effective date: 19960904 |
|
REF | Corresponds to: |
Ref document number: 69213430 Country of ref document: DE Date of ref document: 19961010 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: BE Effective date: 19961031 |
|
NLV1 | Nl: lapsed or annulled due to failure to fulfill the requirements of art. 29p and 29m of the patents act | ||
GBV | Gb: ep patent (uk) treated as always having been void in accordance with gb section 77(7)/1977 [no translation filed] |
Effective date: 19960904 |
|
BERE | Be: lapsed |
Owner name: ROUX GEORGES Effective date: 19961031 |
|
PLBE | No opposition filed within time limit |
Free format text: ORIGINAL CODE: 0009261 |
|
STAA | Information on the status of an ep patent application or granted ep patent |
Free format text: STATUS: NO OPPOSITION FILED WITHIN TIME LIMIT |
|
26N | No opposition filed | ||
PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: DE Payment date: 19970916 Year of fee payment: 6 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: DE Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 19990803 |