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Fichier:Flag of Osaka Prefecture.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 900 × 600 pixels, taille : 592 octet)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description Flag of Osaka Prefecture, Japan
Date
Source Travail personnel (Texte original : Own work. The emblem was announced on June 21, 1968.
English: If you will use this file, you must get Osaka Prefecture approval.
日本語: この府章を利用する場合、大阪府は府章使用申請を提出することを求めています。
)
Auteur Shane Markle (OsgoodeLawyer) , Mike Rohsopht
SVG information
InfoField
 
Le code de ce fichier SVG est valide.
 
Cet insigne a été créé avec un éditeur de texte.

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public au Japon selon l'article 13 du Copyright Act japonais, qui stipule que ne font pas l'objet des droits prévus par le présent chapitre :
  • (i) la Constitution et les autres lois et règlements ;
  • (ii) les avis publics, les instructions, les circulaires et assimilés émis par des organes de l'État ou des entités publiques locales, des agences administratives indépendantes (« les agences administratives indépendantes » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe (1) de la Loi pour les Règles Générales pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°103 de 1999) ; ou des agences administratives locales (« les agences administratives locales » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe 1 de la Loi pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°108 de 2003) ;
  • (iii) les jugements, les décisions, les ordonnances et décrets de tribunaux, de même que les règles et jugements émis par des agences gouvernementales dans des minutes d'une nature quasi judiciaire ;
  • (iv) les traductions et les compilations préparées par des organes de l'État ou par des entités publiques locales, des agences administratives ou des agences administratives locales de [n'importe lequel] des éléments listés dans l'un des trois alinéas précédents.

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Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel10 août 2021 à 16:05Vignette pour la version du 10 août 2021 à 16:05900 × 600 (592 octet)Mike Rohsophtsimplified
10 mars 2010 à 05:17Vignette pour la version du 10 mars 2010 à 05:173 000 × 2 000 (3 kio)Zscout370http://www.pref.osaka.jp/houbun/reiki/reiki_honbun/ak20101731.html
28 septembre 2006 à 17:19Vignette pour la version du 28 septembre 2006 à 17:19648 × 432 (6 kio)Lexicon== Summary == {{Information |Description=Flag of Osaka Prefecture, Japan |Source=Own work |Date=September 28, 2006 |Author=Shane Markle (User:OsgoodeLawyer) |Permission=Public domain |other_versions= }} {{Insignia}} [[Category:Flags of Japa

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