FR2780385A1 - Couvercle metallique a ouverture facile partielle pour boites-boisson et procede de fabrication d'un tel couvercle - Google Patents

Abstract

L'invention a pour objet un couvercle métallique à ouverture facile partielle pour boîtes-boisson, du type comprenant un orifice de déversement du contenu de ladite boîte-boisson obturé par un panneau d'ouverture relié au reste du couvercle par une liaison précaire. Le panneau d'ouverture est formé par la face inférieure d'un bouchon 11 monté dans une glissière (12) déplaçable entre une position de fermeture de l'orifice et une position d'ouverture de cet orifice, ladite glissière (12) comportant deux bords opposés formant chacun une rainure de guidage du bouchon (11).L'invention a également pour objet un procédé de fabrication du couvercle et une boîte-boisson équipée d'un tel couvercle.

Description

La présente invention concerne le domaine de

l'emballage et a pour objet un couvercle métallique à ouver-

ture facile partielle pour boîtes-boisson ainsi qu'un procé-

dé de fabrication d'un tel couvercle métallique.

La présente invention a également pour objet une

boîte-boisson comportant un tel couvercle métallique à ou-

verture facile partielle.

Il existe deux principaux types de couvercles à

ouverture facile partielle pour boîtes-boisson.

Le premier de ces types de couvercle comprend,

d'une part, une ligne de moindre résistance non fermée, mé-

nagée dans ledit couvercle et qui délimite un opercule et, d'autre part, un anneau d'ouverture formant levier qui est relié à la partie fixe du couvercle par l'intermédiaire d'un

rivet.

L'action sur l'anneau d'ouverture, dont le point d'appui est relié à la partie fixe du couvercle par ledit

rivet, provoque la déchirure de l'opercule le long de la li-

gne de moindre résistance, tout en repoussant l'opercule

vers l'intérieur de la pointe.

Ce type de couvercle présente un certain nombre d'avantages. Ces couvercles sont parfaitement inviolables et étanches puisque la continuité métallique est conservée tant que le couvercle n'est pas ouvert et, après déchirure de la ligne de moindre résistance et déplacement de l'opercule,

cet opercule reste fermement lié au couvercle par l'intermé-

diaire d'une portion située à l'extrémité de la ligne de moindre résistance, éliminant ainsi tout risque de rejet

dudit opercule dans l'environement.

Enfin, l'ouverture d'une boîte-boisson équipée d'un tel couvercle est aisée si on fait abstraction d'une

relative difficulté de préhension de l'anneau d'ouverture.

Ce type de couvercle présente également un cer-

tain nombre d'inconvénients.

En effet, on assiste parfois à une casse du ri-

vet au cours de la préhension de l'anneau d'ouverture si

bien que celui-ci ne joue pas son rôle de levier pour pous-

ser l'opercule vers l'intérieur de la boîte.

De plus, il est indispensable pour des raisons de sécurité de réaliser ce type de couvercle en aluminium pour bénéficier d'une épaisseur métallique plus importante

qu'en utilisant de l'acier, car la ligne de moindre résis-

tance qui est formée par une incision, engendre une épais-

seur de métal extrêmement faible au niveau des bords de

l'orifice, ce qui rend ces bords très coupants si le couver-

cle est réalisé en acier.

Enfin, ce type de couvercle n'est pas refermable ce qui le rend peu adaptable aux boîtes de grande contenance comme par exemple des boîtes de 50cl et ce type de couvercle pose un problème de salubrité car lors de l'ouverture,

l'opercule est repoussé vers l'intérieur de la boîte entraî-

nant avec lui les salissures et les poussières qui ont pu se

déposer à sa surface.

Le second type de couvercle à ouverture facile partielle pour boîtesboisson comporte deux ouvertures, une grande et une plus petite, fermées chacune de l'intérieur du

couvercle par un opercule solidaire du reste du couvercle.

Un dépôt du matériau en matière plastique du type "plastisol" assure l'étanchéité de la fermeture entre

les opercules et le couvercle.

Pour ouvrir une boîte munie d'un tel couvercle, l'utilisateur exerce une pression verticale sur l'opercule obturant la petite ouverture afin de mettre le contenu à la pression atmosphérique et ainsi libérer la pression interne de la boîte, puis exerce une pression verticale sur l'autre opercule, ce qui dégage la grande ouverture et permet ainsi

l'ingestion du contenu de la boîte.

Ce second type de couvercle présente l'avantage

d'être d'une ouverture très aisée et d'être dépourvu d'inci-

sion dans le métal ce qui autorise l'utilisation de l'acier.

De plus, chaque opercule demeure solidaire du

reste du couvercle éliminant ainsi le risque d'un rejet sé-

paré dudit opercule dans l'environnement.

Mais, ce second type de couvercle présente cer-

tains inconvénients.

En effet, l'inviolabilité n'est pas totalement

assurée car une seringue peut être introduite entre l'oper-

cule et le reste du couvercle et la manipulation d'une boîte munie d'un tel couvercle si elle est simple et aisée, n'est pas toujours comprise du consommateur du fait de la présence

de deux opercules.

Enfin, ce type de couvercle n'est pas refermable

ce qui le rend peu adaptable aux boîtes de grande conte-

nance. L'invention a pour but de proposer un couvercle

à ouverture facile partielle pour boîtes-boisson dont l'ou-.

verture est simple et aisée et dont la manoeuvre d'ouverture n'entraîne pas de salissures à l'intérieur de la boîte, tout en étant refermable et réalisable en acier, ce matériau étant plus économique et plus facile à collecter en vue du

recyclage du fait de ses propriétés magnétiques.

L'invention a donc pour objet un couvercle mé-

tallique à ouverture facile partielle pour boîtes-boisson, du type comprenant un orifice de déversement du contenu de la boîte-boisson obturée par un panneau d'ouverture relié au reste du couvercle par une liaison précaire, caractérisé en

ce que le panneau d'ouverture est formé par la face infé-

rieure d'un bouchon monté dans une glissière et déplaçable en rotation et par coulissement dans ladite glissière entre

une position de fermeture de l'orifice et une position d'ou-

verture de cet orifice, ladite glissière comportant deux

bords opposés formant chacun une rainure de guidage du bou-

chon, et en ce que la liaison précaire est constituée par un

joint d'étanchéité de qualité alimentaire.

Selon d'autres caractéristiques de l'invention: - le bouchon présente une forme circulaire et comporte une partie centrale formant un organe de préhension

et une partie périphérique en forme de couronne dont les di-

mensions sont compatibles avec celles de la glissière, - la couronne périphérique comporte deux zones diamétralement opposées présentant une épaisseur supérieure

au reste de la couronne pour maintenir, au niveau de ces zo-

nes, le bouchon en léger serrage dans la glissière, - la couronne périphérique présente un bord rou- lé, - la couronne périphérique du bouchon est munie

sur sa face intérieure d'un épaulement de centrage par rap-

port à l'orifice de déversement, - la partie centrale du bouchon est pleine,

- la glissière est de forme oblongue et les ex-

trémités des bords opposés de cette glissière sont reliées entre elles par un demi-cercle, une des extrémités de ladite glissière étant située au droit de l'orifice de déversement, - la glissière est rectiligne et les extrémités

des bords opposés de cette glissière sont reliées entre el-

les par un demi-cercle, une des extrémités de ladite glis-

sière étant située au droit de l'orifice de déversement, - la glissière est continue et s'étend sur tout

le pourtour du couvercle.

L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un couvercle métallique à ouverture facile

partielle pour boîtes-boisson, caractérisé en ce qu'il com-

porte les étapes successives suivantes: - on réalise dans le couvercle, par emboutissage en une ou plusieurs passes, un partie en creux comportant deux bords opposés rectilignes ou curvilignes, - on ménage par découpage un orifice dans le fond de la partie en creux, - on positionne un bouchon sur ledit orifice, - on réalise un martelage des bords supérieurs de la partie en creux pour former une glissière dont les bords opposés déterminent chacun une rainure de guidage et dans laquelle le bouchon est déplaçable en rotation et par coulissement entre une position de fermeture de l'orifice et une position d'ouverture dudit orifice,

- et on dépose un produit d'étanchéité de quali-

té alimentaire au niveau de la jonction entre le bouchon et le bord de l'orifice pour former une liaison précaire entre

le couvercle et le bouchon.

L'invention a aussi pour objet une boîte-boisson

comportant un couvercle tel que précédemment mentionné.

D'autres caractéristiques et avantages de l'in-

vention apparaîtront au cours de la description qui va sui-

vre et faite en référence aux dessins annexés, sur lesquels: - la Fig. 1 est une vue schématique de dessus du premier type de couvercle pour boîtes-boisson selon l'état de la technique, - la Fig. 2 est une vue schématique de dessus du second type de couvercle pour boîtes-boisson selon l'état de la technique, - la Fig. 3 est une vue schématique de dessus d'un premier mode de réalisation d'un couvercle conforme à l'invention, en position fermée, - la Fig. 4 est une vue en coupe selon la ligne 4-4 de la Fig. 3, - la Fig. 5 est une vue en coupe selon la ligne -5 de la Fig. 3, - la Fig. 6 est une vue schématique de dessus du

premier mode de réalisation du couvercle en position inter-

médiaire, - la Fig. 7 est une vue en coupe selon la ligne 7-7 de la Fig. 6, - la Fig. 8 est une vue en coupe selon la ligne 8-8 de la Fig.6, - la Fig.9 est une vue schématique de dessus du

premier mode de réalisation du couvercle en position ou-

verte, - la Fig. 10 est une vue schématique en coupe transversale d'un second mode de réalisation d'un couvercle conforme à l'invention, en position fermée, - la Fig. 11 est une vue schématique en coupe transversale du second mode de réalisation du couvercle, en position intermédiaire, - la Fig. 12 est une vue schématique en coupe transversale d'un troisième mode de réalisation d'un couver- cle conforme à l'invention, en position fermée, - la Fig.13 est une vue schématique en coupe transversale du troisième mode de réalisation du couvercle, en position intermédiaire, - la Fig. 14 est une vue schématique en coupe

transversale d'un quatrième mode de réalisation d'un couver-

cle conforme à l'invention, en position fermée, - la Fig.15 est une vue schématique de dessus d'un cinquième mode de réalisation d'un couvercle conforme à l'invention, en position fermée, - la Fig.16 est une vue schématique de dessus d'un sixième mode de réalisation d'un couvercle conforme à l'invention, en position fermée, - les Figs.17A à 17E sont des vues schématiques en coupe transversale montrant les différentes étapes du procédé de réalisation d'un couvercle pour boîtes-boisson,

conforme à l'invention.

Comme précédemment mentionné, les Figs. 1 et 2

représentent les deux principaux types de couvercle à ouver-

ture facile partielle pour boîte-boisson, selon l'art anté-

rieur. Le premier type de couvercle représenté à la Fig. 1 comprend, d'une part, une ligne de moindre résistance

1, non fermée, délimitant un panneau d'ouverture 2 et, d'au-

tre part, un anneau d'ouverture 3 formant levier dont le point d'appui est relié à la partie fixe du couvercle par

l'intermédiaire d'un rivet 4.

L'action sur l'anneau d'ouverture 3 provoque la déchirure du panneau d'ouverture 2 le long de la ligne de

moindre résistance 1, tout en repoussant ledit panneau d'ou-

verture 2 vers l'intérieur de la boîte-boisson.

Le second type de couvercle à ouverture facile selon l'art antérieur, représenté à la Fig. 2, présente deux ouvertures, respectivement une petite ouverture 5 et

une grande ouverture 6.

Chaque ouverture 5 et 6 est délimitée par une

ligne de moindre résistance, respectivement 5a et 6a, for-

mant deux panneaux d'ouverture, respectivement 7 et 8, qui

sont prédécoupés sur quasiment la totalité de leur périphé-

rie, exceptée une petite portion, respectivement 5b et 6b,

qui permet de maintenir lesdits panneaux d'ouverture soli-

daires du couvercle.

L'étanchéité de la fermeture est obtenue par un jointage souple, non représenté, disposé à l'intérieur du

couvercle et qui fait office de ligne de moindre résistance.

Pour ouvrir une boîte munie d'un tel couvercle, l'utilisateur exerce une pression verticale sur le panneau

d'ouverture 7 afin de mettre le contenu à la pression atmo-

sphérique et ainsi libérer la pression interne de la boîte,

puis exerce une pression verticale sur le panneau d'ouver-

ture 8, ce qui dégage la grande ouverture 6, permettant ain-

si l'ingestion du contenu de la boîte.

D'une manière générale, le couvercle métallique selon l'invention représenté sur les Figs. 3 à 16 et désigné dans son ensemble par la référence 10, comporte un bouchon 11 monté dans une glissière 12 et déplaçable en rotation et par coulissement dans ladite glissière 12 entre une position de fermeture d'un orifice de déversement 13 ménagé dans le

couvercle 10 et une position d'ouverture dudit orifice 13.

En se reportant maintenant aux Figs.3 à 9, on va

décrire un premier mode de réalisation du couvercle 10 con-

forme à l'invention.

Dans ce mode de réalisation, la glissière 12 présente une forme oblongue et a en section la forme d'une

queue d'aronde, ainsi que représenté à la Fig.4.

Cette glissière 12 comporte deux bords opposés formant chacun une rainure de guidage 14 et 15 du bouchon 11, lors de l'ouverture de la boite-boisson, comme on le

verra ultérieurement.

Les extrémités des bords opposés de la glissière 12 formés par les deux rainures 14 et 15 sont reliées entre elles par un demi-cercle, comme représenté à la Fig. 3, et l'une des extrémités de ladite glissière 12 est située au droit de l'orifice de déversement 13, comme représenté à la Fig.9. La face inférieure du bouchon 11 constitue un panneau d'ouverture de l'orifice de déversement 13 et ce bouchon 11 est relié, dans la position de fermeture de

l'orifice 13, au reste du couvercle 10 par une liaison pré-

caire constituée par un joint d'étanchéité 16 de qualité

alimentaire, comme représenté sur les Figs. 4 et 5.

Ce joint d'étanchéité 16 est déposé au niveau de la jonction entre le bouchon 11 et le bord de l'orifice 13 et forme un cordon continu, ainsi que représenté sur les

Figs. 4 et 5 qui sont respectivement une coupe selon la li-

gne 4-4 et selon la ligne 5-5 de la Fig. 3.

Le bouchon 11 présente une forme circulaire et comporte une partie centrale 17 en relief formant un organe

de préhension et une partie périphérique 18 en forme de cou-

ronne dont les dimensions sont compatibles avec celles de la glissière 12 de façon à permettre la rotation de ce bouchon 11 et le coulissement dudit bouchon 11 dans cette glissière 12.

La couronne périphérique 18 du bouchon 11 com-

porte deux zones 18a diamétralement opposées présentant une épaisseur supérieure au reste de ladite couronne 18 pour

maintenir, au niveau de ces zones 18a, le bouchon 11 en lé-

ger serrage dans les rainures 14 et 15 de la glissière 12.

Ainsi, grâce à la présence des deux zones oppo-

sées 18a ménagées sur la couronne 18, le bouchon 11 est

maintenu en position de fermeture de l'orifice de déverse-

ment 13, comme représenté sur la Fig. 4.

Le bouchon 11 est réalisé en métal ou en matière plastique.

Pour ouvrir la boîte-boisson et dégager l'ori-

fice de déversement 13, l'utilisateur saisi la partie cen-

trale 17 du bouchon 11 et fait tourner ce bouchon 11 d'un

quart de tour ce qui a pour effet de rompre le joint d'étan-

chéité 16, comme représenté sur les Figs. 7 et 8. Après la rotation d'un quart de tour du bouchon 11, les zones 18a de plus forte épaisseur sont dégagées des rainures 14 et 15 de la glissière 12, comme représenté à la Fig. 8, tandis que les zones de plus faible épaisseur de la couronne 18 sont placées dans lesdites rainures 14 et 15,

comme représenté à la Fig.7.

Dans cette position, l'utilisateur exerce une poussée sur le bouchon 11 qui coulisse dans la glissière 12 et dégage l'orifice de déversement 13, comme représenté à la

Fig. 9, permettant ainsi l'ingestion du contenu de la boîte-

boisson. Pour refermer la boîte-boisson afin d'obturer

l'orifice de déversement 13, l'utilisateur repousse le bou-

chon 11 en sens inverse pour le ramener au-dessus de l'ori-

fice 13, comme représenté à la Fig. 6, et tourne le bouchon 11 d'un quart de tour pour que les zones 18a de la couronne périphérique 18 possédant une épaisseur plus importante que le reste de ladite couronne 18, viennent s'engager dans les

rainures 14 et 15 de la glissière 12 et maintiennent le bou-

chon en léger serrage dans cette glissière 12, comme repré-

senté à la Fig. 4.

Selon un seconde mode de réalisation représenté sur les Figs. 10 et 11, la glissière 12 comporte également

deux bords opposés formant chacun une rainure, respective-

ment 14 et 15.

Chaque rainure 14 et 15 a la forme, en coupe

transversale, d'une portion de cercle et la couronne péri-

phérique 18 du couvercle 11 présente un bord roulé 18b per-

mettant la rotation du bouchon 11 et le coulissement dudit

bouchon 11 dans la glissière 12.

Dans ce cas également, la couronne périphérique

18 comporte deux zones opposées 18a d'épaisseur plus impor-

tante que le reste de ladite couronne 18.

En position d'obturation de l'orifice de déver-

sement 13, comme représentée à la Fig. 10, les zones 18a de plus forte épaisseur sont positionnées dans les rainures 14 et 15 maintenant ce bouchon 11 en léger serrage dans la

glissière 12.

L'étanchéité entre le bouchon 11 et le bord de l'orifice de déversement 13 est assurée par un joint 16 de

qualité alimentaire.

Après la rotation d'un quart de tour du bouchon 11, comme représentée à la Fig. 11, les zones d'épaisseur plus faible de la couronne périphérique 18 sont positionnées dans les rainures 14 et 15 de la glissière 12 ce qui permet

le coulissement dudit bouchon 11 dans la glissière 12.

Selon un troisième mode de réalisation représen-

té sur les Figs. 12 et 13, le bouchon 11 comporte sur sa face intérieure, un épaulement 19 de centrage par rapport à

l'orifice de déversement 13.

Selon un quatrième mode de réalisation représen-

té à la Fig. 14, la partie centrale 17 du bouchon 11 est pleine.

Selon un cinquième mode de réalisation représen-

té à la Fig. 15, la glissière 12 est rectiligne et les ex-

trémités des bords opposés de cette glissière 12 sont re-

liées entre elles par un demi-cercle. Une des extrémités de

la glissière 12 est située au droit de l'orifice de déverse-

ment 13.

Selon un sixième mode de réalisation représenté

à la Fig. 16, la glissière 12 est continue et les bords op-

posés de cette glissière 12 sont concentriques. La glissière

12 s'étend donc sur tout le pourtour du couvercle 10.

Des témoins d'inviolabilité de très faible épaisseur donc fragiles peuvent être placés sur le bouchon

11 et le couvercle 10.

En se reportant maintenant aux Figs. 17A à 17E,

on va décrire les différentes étapes du procédé de fabrica-

tion du couvercle 10.

Tout d'abord, on réalise dans le couvercle 10, par emboutissage en une ou plusieurs passes, une partie en creux (Fig. 17A) comportant deux bords opposés rectilignes

ou curvilignes, selon la forme de la glissière 12 à obtenir.

Ensuite, on ménage par découpage l'orifice de déversement 13 dans le fond de la partie en creux (Fig. 17B)

et on positionne le bouchon 11 sur ledit orifice de déverse-

ment 13 (Fig. 17C).

On réalise un martelage des bords supérieurs de la partie en creux pour former la glissière 12 (Fig. 17D) dont les bords opposés déterminent chacun une rainure de guidage 14 et 15 et dans laquelle le bouchon est déplaçable

en rotation et par coulissement entre une position de ferme-

ture de l'orifice 13 et une position d'ouverture dudit ori-

fice 13.

Pour assurer l'étanchéité entre le bouchon 11 et le bord de l'orifice de déversement 13, on'dépose un produit d'étanchéité de qualité alimentaire au niveau de la jonction entre le bouchon 11 et le bord de l'orifice 13 pour former une liaison précaire entre le couvercle 10 et le bouchon 11 (Fig.17E). Le produit d'étanchéité est du type "plastisol" qui est un produit formé à partir de PVC modifié au silicone donnant un joint à structure cellulaire ou un produit issu

d'une dispersion liquide de PVC dans un plastifiant.

Le couvercle conforme à l'invention présente l'avantage d'être d'une ouverture simple et aisée et est en plus refermable et la manoeuvre d'ouverture n'entraîne pas

de salissures à l'intérieur de la boîte-boisson.

Ce couvercle peut être réalisé en acier qui est un matériau économique et plus facile à collecter en vue de

recyclage du fait de ses propriétés magnétiques.

Enfin, le couvercle ne comporte aucun élément

arrachable ce qui répond aux normes de protection de l'envi-

ronnement et le bouchon peut être réalisé dans différentes

couleurs pour permettre l'identification d'une boisson.

Claims (11)

REVENDICATIONS

1. Couvercle métallique à ouverture facile par-

tielle pour boîtes-boisson, du type comprenant un orifice de déversement (13) du contenu de la boîte-boisson obturé par un panneau d'ouverture relié au reste du couvercle (10) par

une liaison précaire, caractérisé en ce que le panneau d'ou-

verture est formé par la face inférieure d'un bouchon (11) monté dans une glissière (12) et déplaçable en rotation et

par coulissement dans ladite glissière (12) entre une posi-

tion de fermeture de l'orifice (13) et une position d'ouver-

ture de cet orifice (13), ladite glissière (12) comportant deux bords opposés formant chacun une rainure (14,15) de

guidage du bouchon (11), et en ce que la liaison précaire.

est constituée par un joint d'étanchéité (16) de qualité

alimentaire.

2. Couvercle selon la revendication 1, caracté-

risé en ce que le bouchon (11) présente une forme circulaire et comporte une partie centrale (17) formant un organe de

préhension et une partie périphérique (18) en forme de cou-

ronne dont les dimensions sont compatibles avec celles de la

glissière (12).

3. Couvercle selon la revendication 2, caracté-

risé en ce que la couronne périphérique (18) comporte deux zones (18a) diamétralement opposées présentant une épaisseur supérieure au reste de la couronne (18) pour maintenir, au niveau de ces zones (18a), le bouchon (11) en léger serrage

dans la glissière (12).

4. Couvercle selon la revendication 2 ou 3, ca-

ractérisé en ce que la couronne périphérique (18) présente

un bord roulé (18b).

5. Couvercle selon l'une quelconque des revendi-

cations 2 à 4, caractérisé en ce que la couronne périphéri-

que (18) du bouchon (11) est munie sur sa face intérieure d'un épaulement (19) de centrage par rapport à l'orifice de

déversement (13).

6. Couvercle selon la revendication 2, caracté-

risé en ce que la partie centrale (17) du bouchon (11) est pleine.

7. Couvercle selon la revendication 1, caracté-

risé en ce que la glissière (12) est de forme oblongue et les extrémités des bords opposés de ladite glissière sont reliées entre elles par un demi-cercle, une des extrémités de ladite glissière (12) étant située au droit de l'orifice

de déversement (13).

8. Couvercle selon la revendication 1, caracté-

risé en ce que la glissière (12) est rectiligne et les ex-

trémités des bords opposés de ladite glissière (12) sont re-

liées entre elles par un demi-cercle, une des extrémités de

la glissière (12) étant située au droit de l'orifice de dé-

versement (13).

9. Couvercle selon la revendication 1, caracté-

risé en ce que la glissière (12) est continue et s'étend

sur tout le pourtour du couvercle (10).

10. Procédé de fabrication d'un couvercle métal-

lique (10) à ouverture facile partielle pour boîtes-boisson,

selon l'une quelconque des revendications précédentes, ca-

ractérisé en ce que qu'il comporte les étapes successives suivantes:

- on réalise dans le couvercle (10), par embou-

tissage en une ou plusieurs passes, une partie en creux com-

portant deux bords opposés rectilignes ou curvilignes, - on ménage par découpage un orifice (13) dans le fond de la partie en creux,

- on positionne un bouchon (11) sur ledit ori-

fice (13), - on réalise un martelage des bords supérieurs de la partie en creux pour former une glissière (12) dont les bords opposés déterminent chacun un rainure (14, 15) de guidage et dans laquelle le bouchon (11) est déplaçable en rotation et par coulissement entre une position de fermeture de l'orifice (13) et une position d'ouverture dudit orifice (13), - et on dépose un produit d'étanchéité de quali- té alimentaire au niveau de la jonction entre le bouchon

(11) et le bord de l'orifice (13) pour former un liaison précaire (16) entre le couvercle (10) et le bouchon (11).

11. Boîte-boisson, caractérisée en ce qu'elle comporte un couvercle (10) selon l'une quelconque des reven-

dications 1 à 9.