Fichier:Flag of WHO.svg

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Description

DescriptionFlag of WHO.svg	English: The flag of the World Health Organization. Français : Le drapeau de l'Organisation mondiale de la santé. 中文：世界衛生組織的旗幟。
Date	1948
Source	Open Clip Art http://www.who.int/about/licensing/emblem/en/
Auteur	WHO http://www.who.int/about/licensing/emblem/en/
SVG information InfoField	Le code de ce fichier SVG est valide. Ce drapeau a été créé avec un logiciel SVG inconnu

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Ce fichier est extrait d'un document officiel des Nations unies. Or jusqu'au 17 septembre 1987 la politique officielle de l'ONU est de mettre la majorité des ses documents dans le domaine public, dans l'objectif de « de répandre le plus largement possible les idées (contenues) dans les publications de l'ONU ».

L'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (disponible sur Wikisource en anglais ou sur le site officiel dans la même langue) dans son annexe, liste les publications onusiennes soumises au droit d'auteur. En conséquence, les publications absentes de cette liste datées d'avant le 17 septembre 1987 sont dans le domaine public car elles ne contiennent pas de notice de copyright et ne sont donc pas enregistrées auprès de l'U.S. Copyright Office.

En résumé, ce fichier est dans le domaine public aux États-Unis car :

il a été publié par les Nations unies avant le 17 septembre 1987, et
il ne fait pas partie des documents listés dans l'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (par exception au principe général, ces documents sont sous copyright).

Ce document reste soumis au droit d'auteur dans les juridictions qui n'appliquent pas la règle du terme le plus court pour les travaux de l'ONU, ou, qui spécifiquement étendent leur législation sur le droit d'auteur aux travaux de l'ONU.

Attention: vous devez, vérifier que ce document est un document officiel de l'ONU publié aux États-Unis avant le 17 septembre 1987.

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	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	7 juillet 2022 à 00:00	900 × 600 (12 kio)	Kwamikagami	official UN blue, #009edb
	4 octobre 2019 à 05:18	900 × 600 (12 kio)	Tcfc2349	optimized and matching colors with File:Flag of the United Nations.svg
	11 mars 2016 à 05:16	900 × 600 (20 kio)	Zscout370	WHO Flag Code (1961, Revised 1982)
	11 mars 2016 à 00:09	900 × 600 (82 kio)	Fry1989	Minor fixx
	10 mars 2016 à 21:45	900 × 600 (80 kio)	Fry1989	Update
	27 août 2006 à 01:23	900 × 600 (78 kio)	Madden	symbol updated; blue shade
	28 novembre 2005 à 09:45	1 063 × 744 (83 kio)	Nightstallion	Flag of WHO from the [http://openclipart.org/ Open Clip Art] website. {{PD-OpenClipart}} Category:SVG flags