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Fichier:Flag of Bryansk Oblast.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 1 024 × 683 pixels, taille : 87 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description

Description
Русский: флаг Брянской области
English: flag of the Bryansk Oblast.
Date
Source Travail personnel
Auteur Cian Akril
Autres versions
SVG information
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Le code de ce fichier SVG est valide.
 
Ce drapeau a été créé avec Adobe Illustrator

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Communist symbol Avertissement juridique
Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs.

L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).

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Légendes

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Flag of Bryansk oblast.

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

cr\u00e9ation originale de la personne ayant t\u00e9l\u00e9vers\u00e9<\/a>"}},"text\/plain":{"fr":{"P7482":"cr\u00e9ation originale de la personne ayant t\u00e9l\u00e9vers\u00e9"}}}}" class="wbmi-entityview-statementsGroup wbmi-entityview-statementsGroup-P7482 oo-ui-layout oo-ui-panelLayout oo-ui-panelLayout-framed">

source du fichier

création originale de la personne ayant téléversé

type MIME

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Historique du fichier

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Usage global du fichier

Métadonnées

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Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

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