Barthe, Marcel 1813-1900
Marcel Barthe
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Works
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| Aux Électeurs des Basses-Pyrénées. (Signé : Marcel Barthe. [18 avril 1849.]) |
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| bon vieux temps en Béarn. Extraits d'un mémoire publié en 1845 dans l'intérêt de la commune de Louvie-Soubiron et Listo par Marcel Barthe,... |
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| Chants du Crépuscule, par Victor Hugo. [Signé : Marcel Barthe.] |
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| Consultant journal de droit usuel et de jurisprudence commerciale et industrielle... |
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| Le Consultant (Paris. Reproduction numérique) |
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| Discours de M. Marcel Barthe. Séance du 4 mai 1880. Création d'une caisse nationale de retraites pour les vieux ouvriers de l'industrie et de l'agriculture |
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| Discours prononcé par M. Marcel Barthe. Séance du 10 novembre 1884. Discussion du projet de loi portant modification aux lois organiques sur l'organisation du Sénat et les élections des sénateurs |
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| Discours prononcé par M. Marcel Barthe. Séance du 24 janvier 1889. Discussion de la proposition de loi relative au droit de vote et d'éligibilité de diverses catégories de condamnés |
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| Discours prononcé par M. Marcel Barthe, séance du 3 avril 1885. Discussion des amendements Versigny et Brialou, relatifs au non dégrèvement de l'impôt foncier sur les logements vacants |
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| Proposition de loi ayant pour objet de déterminer les conditions auxquelles doit satisfaire toute association laïque ou religieuse soit pour exister légalement, soit pour participer à l'enseignement, présentée par M. Marcel Barthe,... (27 novembre 1879.) |
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| Proposition de loi ayant pour objet de prévenir les conflits entre la Chambre des Députés et le Sénat en matière de budget... (18 octobre 1884.) |
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| Proposition de loi ayant pour objet de remplacer l'article 26 de la loi du 29 juillet 1881, sur la liberté de la presse, par des dispositions garantissant d'une manière plus efficace l'honneur, la dignité, la considération et la sûreté personnelle du Président de la République, présentée par M. Marcel Barthe,... (25 mars 1895) |
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| Proposition de loi, ayant pour objet de réprimer les provocations au renversement de la république ou des institutions républicaines, présentée par MM. Marcel Barthe, Bardoux, Corne, Barthélemy Saint-Hilaire, Gaulthier de Rumilly, et Gailly,... (12 février 1883.) |
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| Proposition de loi ayant pour objet la dissolution de l'Assemblée, et des élections pour une nouvelle représentation nationale, dans les deux mois qui suivront l'évacuation du territoire, présentée par M. Marcel Barthe,... (3 avril 1873.) |
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| Rapport fait au nom de la 31e Commission d'intérêt local sur le projet de loi tendant à ériger en municipalité distincte le territoire du Vésinet, dépendant des communes de Chatou, Croissy et le Pecq, canton de Saint-Germain, arrondissement de Versailles, département de Seine-et-Oise, par M. Marcel Barthe,... (24 mai 1875.) |
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| Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur les pensions civiles accordées à d'anciens préfets, en dehors des conditions d'age et de services fixées par la loi, depuis le 1er janvier 1848, par M. Marcel Barthe,... Séance du 30 avril 1849 |
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| Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la création des syndicats professionnels, par M. Marcel Barthe,... (20 juillet 1882.) |
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